Gay Kosmopol

La majorité présidentielle s’obstine dans son refus d’améliorer le Pacte civil de solidarité.
 
Communiqué de presse de l'Inter-LGBT du 22 juillet 2010

Depuis trois ans, l’Inter-LGBT interpelle le gouvernement pour que les promesses de campagne de Nicolas SARKOZY de mettre à égalité complète les droits sociaux entre le mariage et le PACS soient enfin tenues.
 
À ce titre, l’Inter-LGBT a salué plusieurs améliorations significatives. La dernière avancée octroyée par le gouvernement concerne l’attribution du capital décès aux ayants droit des fonctionnaires, des magistrats et des militaires obtenu par décret le 21 novembre 2009.
 
Vigilante, l’Inter-LGBT a poursuivi son travail de revendications visant à améliorer le Pacs : ouverture d’un droit à la pension de réversion, possibilité d’une cérémonie d'enregistrement en mairie, amélioration des conditions d'accès au séjour pour les partenaires pacsés étrangers et droits aux congés familiaux pour la signature du PACS... Or, ces demandes d’améliorations du Pacte civil de solidarité sont refusées par la majorité présidentielle depuis plusieurs mois. En décembre dernier, la proposition de loi de Mme Nicole Borvo-Cohen et le groupe CRC tendant à renforcer les droits des personnes liées par un pacte civil de solidarité avait été rejetée par les sénateurs UMP.
 
À l'occasion de l'examen de la réforme sur les retraites, les amendements déposés par les députées Martine Billard (Front de Gauche) et Danièle Hoffman-Rispal (Groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche) auraient permis l’ouverture de la pension de réversion aux personnes pacsées. Ce 22 juillet, une nouvelle fois, la majorité présidentielle s’entête à refuser l’ouverture de nouveaux droits aux couples pacsés. Pourtant, la pension de réversion est une mesure à laquelle se sont déclarés favorables la Mission d'évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale (MECSS), le Conseil d'orientation des retraites, la Halde, et le médiateur de la République, enfin en 2007 le candidat à la présidence de la République Nicolas SARKOZY.

Les signes de rupture sont de plus en plus manifestent avec les LGBT. Cette lâcheté à refuser toutes nouvelles améliorations en faveur du Pacte civil de solidarité montre le peu d’intérêt de la majorité à l’avancée des droits. Le Président de la République ne se donne plus les moyens de convaincre et affiche une certaine hostilité face aux revendications portées par les couples de même sexe.

ING Direct - Aujourd'hui je l'ai fait
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Visiblement, les publicitaires ont compris plus vite que le gouvernement Sarkoy que le respect de la diversité, c'est payant!

Paris le 1er février 2010

Un Communiqué de presse de l'Inter LGBT

A l'occasion des Etats généraux du notariat le 28 janvier, la garde des Sceaux et ministre de la Justice et des Libertés a dévoilé les intentions et les projets de réforme de son ministère.

Quelle ne fut pas la surprise de l'Inter-LGBT d'apprendre que la ministre de la justice proposait l'enregistrement devant notaire de la convention du Pacte civil de solidarité. En effet, pour elle , « aujourd’hui, lorsque les partenaires décident de passer par un notaire pour rédiger la convention organisant leur vie commune, la double intervention du greffier et du notaire peut être une source de lenteur, de complexité et de coûts. Une fois les conventions rédigées par les notaires, je souhaite que ceux-ci puissent effectuer directement les formalités d’enregistrement en lieu et place du greffier en chef. »
Depuis plusieurs années, l'Inter-LGBT est auditionnée par les différents cabinets ministériels ou commissions des lois, comme d'ailleurs aussi par la Direction des Affaires civiles et du sceau,où elle demande régulièrement et de manière répétitive une réforme législative du PACS pour revaloriser sa portée symbolique en proposant la signature en mairie.

Alors que Nicolas SARKOZY déclarait pendant la campagne présidentielle : « Je suis donc pour une union civile homosexuelle qui ne passe pas par le greffe du tribunal d’instance, mais par la mairie », l'Inter-LGBT ne comprendrait pas pourquoi une réforme de la profession des notaires conduirait à cette absurdité où la signature d'un PACS ne se ferait plus par un officier d'État. Ce n'est pas cette réforme là que demandent les couples qui décident de s'unir par un PACS, mais une véritable reconnaissance de celui-ci par sa signature en mairie.
La proposition de Michèle ALLIOT-MARIE est hors sujet, anachronique et sans aucun appui des associations concernées. L'Inter-LGBT exige instamment qu'elle revoie sa copie et lui demande

On se souvient de la récente campagne américaine qui avait opposé Barack Obama au candidat républicain John Mc Cain, le gars qui s'était affublé d'une co-listière plutôt ahurissante, la gouverneure de l'Alaska Sarah Palin. Et en bon républicain conservateur , John Mc Cain n'était pas favorable au mariage gay.

Mais voila, Mc  Cain a aussi une vie de famille: il a épousé une (très) riche héritière, la fille Hensley: Cindy Lou Hensley Mc Cain est présidente de la compagnie de distribution Budweiser depuis 2000 et héritière du grand distributeur de bière Hensley.

Au moment de la campagne électorale, au lendemain de l'intervention de Sarah Palin à la convention nationale républicaine, Cindy McCain, généralement avare de déclarations politiques, affirmait dans une émission d'ABC respecter les opinions de la colistière de son mari en matière d’avortement et d’éducation sexuelle, sans toutefois les partager. Beaucoup d'élégance dans le propos, non?

Aujourd'hui, Cindy Mc Cain fait campagne pour le mariage gay et s'oppose à la Proposition 8 qui a conduit à l'interdiction du mariage gay en Californie.  Sur une pub, on la voit la bouche scotchée par une bande de  papier collant argenté et la joue décorée d'un NOProp8 (non à la proposition 8). La fille du couple, Meghan, pose de la même manière. Meghan pose avec un éléphant lui aussi muselé, on sait que l'éléphant est le symbole du parti républicain, l'âne étant celui du parti démocrate.

Ce n'est pas inhabituel qu'il y ait des divergences dans les familles républicaines: on se souvient de la fille du Vice-Président Dick Cheney, lesbienne déclarée, qui militait pour le mariage des personnes du même sexe.

Le sénateur de l'Arizona a fait savoir qu'il respecte les prises de position des membres de sa famille et qu'il reste d'un avis différent: il croit quant à lui que le mariage consiste en l'union d'un homme et d'une femme.

Au fond, c'est un peu comme si Carla Bruni posait pour une campagne publicitaire pour le mariage gay en France, alors que (le petit, et dans ce domaine vraiment très petit) Nicolas n'est même pas fichu de respecter ses engagements électoraux d'amélioration du Pacs...A moins qu'il ne se réveille avant la fin de son mandat?

Source: NOH8 campaign, d'autres personnalités ont posé dans la même composition photograhique, cela mérite une visite

Une tribune libre publiée dans L'Humanité du 14 décembre 2010 par Nicole BORVO Cohen-Seat, Sénatrice de Paris, Présidente du groupe CRC-SPG (*)

Pas de pension de réversion pour les couples pacsés

En novembre dernier, le pacte civil de solidarité fêtait ses dix ans. Dix années de succès, comme l’atteste le nombre toujours plus important de pacs conclus, mais également dix années d’évolutions successives, de progrès certains qui ont permis à cette forme d’union, issue du consensus trouvé en 1999 avec l’opposition de l’époque, de passer d’un contrat organisant la vie de ses signataires à une véritable forme d’union, prévoyant des obligations et garantissant des droits. À ce titre, deux temps forts sont à noter, à savoir l’adoption de la loi de finances pour 2005, qui a instauré, dès le 1er janvier 2005, le principe de l’imposition commune pour les partenaires pacsés dès la première année, et l’adoption en 2006 de la loi sur les successions et les libéralités qui a profondément modifié la nature même du pacs, puisqu’elle en fait un véritable statut du couple, intégrant l’état de la personne. Ces évolutions ont sans doute contribué au développement du pacs, puisqu’en 2008 ce sont 146 084 pacs qui ont été conclus, et que, depuis sa création, plus d’un million de personnes ont fait le choix de cette forme d’union.

Mais si la législation a évolué, il n’en demeure pas moins que d’importants progrès restent à faire, afin de permettre à celles et à ceux qui optent pour le pacs de bénéficier d’une véritable égalité des droits avec les couples mariés.

C’est précisément avec cet objectif que j’ai, avec mon groupe, déposé et présenté au Sénat une proposition de loi destinée à renforcer les droits des personnes liées par un pacs. À ce titre, et parce que chacun sait combien la mairie est le lieu incontournable des moments forts de la vie de nos concitoyens, nous avons proposé que les pacs puissent être conclus en mairie. Il s’agissait pour nous de permettre à celles et à ceux qui concluent un pacs de ne plus être stigmatisés et renvoyés au tribunal pour affirmer leur désir d’union.

C’est aussi cette volonté de voir tous les modes d’organisation de la vie commune être pleinement reconnus par la République qui nous a conduits à proposer que les couples pacsés puissent bénéficier, comme les couples mariés, du droit à pension de réversion. Car il est inadmissible que la solidarité qui unit les partenaires liés par un pacs qui a été à la fois reconnue et renforcée à l’occasion de plusieurs révisions législatives s’éteigne avec le décès d’un des partenaires. Même si le débat a été serein et si personne n’a osé publiquement remettre en cause le pacs, la droite, en votant contre chacun des huit articles qui composaient la proposition de loi que j’ai défendue au Sénat, a une nouvelle fois fait la démonstration de son incapacité à percevoir la société telle qu’elle est aujourd’hui, faisant ainsi perdurer une véritable discrimination. Elle n’a pas compris que l’enjeu n’était pas une assimilation du pacs avec le mariage, mais bien la reconnaissance de toutes et de tous, afin de favoriser l’égalité des droits, considérant que la forme d’organisation de la vie compte moins que la vie commune elle-même.

Ce refus scandaleux de prendre en compte l’évolution réelle de notre pays lui fait d’ailleurs courir le risque d’une sanction par la CJCE en raison de la violation du principe de non-discrimination en fonction de l’orientation sexuelle, la Haute Autorité de lutte contre les discriminations, le Conseil d’orientation des retraites, la CJCE elle-même se déclarant tous favorablement quant à l’alignement des droits entre le mariage et les différentes formes d’union civile, en matière de pension. Faut-il le rappeler, le candidat Nicolas Sarkozy déclarait lors de la campagne de l’élection présidentielle : «  Je suis donc pour une union civile homosexuelle qui ne passe pas par le greffe du tribunal d’instance, mais par la mairie. C’est logique. Et je vais ajouter ceci que je n’ai jamais dit encore : cette union civile, à la mairie, entraînera une égalité fiscale, sociale, patrimoniale totale avec les couples mariés, qui ira, par exemple, jusqu’au droit à la pension de réversion pour le conjoint homosexuel.  » Quand tiendra-t-il cette promesse  ?

Avec ce vote, le pacs célèbre ses dix ans, mais les couples pacsés eux, ne sont toujours pas pleinement de la fête.

(*) Groupe communiste, républicain et citoyen et des sénateurs du parti de gauche. CRC-SPG (*).

Le président Sarkozy m'a franchement positivement étonné en prenant clairement fait et cause pour son ministre Frédéric Mitterand, ignominieusement soupçonné de pédophilie par Marine Lepen du Front National, dont les propos ont été relayés par certains élus PS, en trouvant à deux reprises au moins des mots justes et forts pour se porter aux côtés du Ministre de la Culture.

Voici ce qu'on peut lire dans Le Figaro en ligne du 14 octobre

Le président Nicolas Sarkozy a "félicité", en Conseil des ministres, les membres du gouvernement qui ont apporté leur soutien à leur collègue de la Culture Frédéric Mitterrand, en ajoutant: "quand les égouts et la boue se déversent, il faut laisser passer". "Le président a félicité les ministres qui s'étaient montrés courageux et solidaires avec l'un d'entre eux", a rapporté à l'AFP un membre du gouvernement.

"Ca peut arriver, vous arriver à vous tous, et vous serez bien content de pouvoir compter sur la solidarité gouvernementale dans ces moments-là", a ajouté en substance le chef de l'Etat, selon cette source.  Ce propos présidentiel est intervenu après la polémique dont a été l'objet le ministre de la Culture à propos de son livre "La mauvaise vie" relatant des expériences sexuelles avec des garçons en Thaïlande, publié en 2005.

Cette polémique avait été déclenchée par la vice-présidente du FN, Marine Le Pen.

Dans une interview parue ce matin dans Le Figaro (mise en ligne depuis hier), Nicolas Sarkozy revient sur « l'affaire Mitterrand ». Il déclare : « Je suis président de la République. Je dois défendre certaines valeurs. Je ne laisserai donc personne assimiler homosexualité et pédophilie. C'est un retour au Moyen-Age qui fait honte à ceux qui ont employé cet argument. Quand je vois le porte-parole du PS, emboîter le pas à Marine Le Pen et avec quel enthousiasme ! Je me demande où sont passées les valeurs humanistes de ce grand parti républicain. Frédéric Mitterrand n'a jamais fait l'apologie du tourisme sexuel et il l'a même condamné en termes très forts. Il ne faut pas confondre confessions intimes avec prosélytisme. Le livre est intitulé "La Mauvaise Vie", c'est assez clair. »

Commentaire

Frédéric Mitterand ne pouvait recevoir un meilleur message de soutien public, d'autant plus que les élus de l'UMP ont souvent semblé se défiler. Si j'admire pleinement, une fois n'est pas coutume, le Président Sarkozy en cette occasion, je ne peux cependant m'empêcher de penser que si la France disposait de lois réellement égalitaires pour les gays et les lesbiennes (mariage ou tout au moins un pacs portant les mêmes effets que le mariage, adoption, lutte active contre l'homophobie notamment à l'école, lutte contre la suicidabilité accrue des ados LGBT) des incidents aussi déplorables se produiraient de manière moins fréquente. L'UMP a gardé des alliés comme Madame Boutin et Monsieur Vanneste qui, s'ils se défendent d'être homophobes, s'opposent à toute avancée dans le droit familial en matière de pacs, de mariage et d'adoption. Le Président, comme son parti, tardent à avancer sur ces sujets, malgré les discours pré-électoraux. C'est bien d'être fraternel sur l'affaire Mitterand, ce serait encore mieux d'être égalitaire avec les gays et les lesbiennes.

Paris le 12 octobre 2009

Un communiqué de presse de l'Inter-LGBT

PACS : le Président SARKOZY doit tenir les promesses du candidat à la présidence
En quatrième lecture, le 13 octobre 1999, l'Assemblée nationale vote la proposition de loi relative au PACS. Promulguée le 15 novembre 1999 par le Président de la République, la loi vient ponctuer une année de débat parlementaire houleux. Son succès aujourd'hui est incontestable. L'Inter-LGBT note avec satisfaction que le nombre de PACS contractés depuis dix années est en constante progression, en particulier pour les couples hétérosexuels, faisant mentir ceux qui y ont vu un texte d'inspiration communautariste:
Une année après sa promulgation, le contrat séduisait autant les couples homosexuels qu'hétérosexuels. Dix ans après, le PACS s'est banalisé au sein de la société française. Selon les chiffres de l'Institut national d'études démographiques, les couples de même sexe représentent en 2009 moins de 6 % des signatures de Pacs (5,62%). Ouvert aux couples hétérosexuels comme homosexuels, le PACS est donc bien loin de l'image d'union réservée aux seuls homosexuels, contre lesquels l'opposition parlementaire de droite déposait 2.161 amendements et organisait des manifestations violemment homophobes dans les rues de Paris. Après dix années de célébration, si le PACS provoque beaucoup moins de remous dans la société française, ce sont toujours les mêmes qui le dénoncent, ceux qui espèrent avec force l'enterrement du texte de Nadine MORANO sur l'autorité parentale et le statut du tiers.
Depuis la promulgation du PACS, des améliorations ont été apporté au texte, en particulier sur le plan fiscal (délais pour l'imposition commune, droits de succession). D'autres, comme la reconnaissance fiscale des partenariats enregistrés à l'étranger, la possibilité de signer un PACS en prison ou l'accès au capital décès pour le survivant PACSé d'un fonctionnaire décédé sont venues le compléter dans un sens favorable à l'égalité des droits, avancées que l'Inter-LGBT a portées et qu'elle a saluées.
Pour autant, l’Inter-LGBT a interpellé le gouvernement à plusieurs reprises et l'interpelle encore pour que les promesses de campagne de Nicolas SARKOZY de mettre à égalité complète les droits sociaux entre le mariage et le PACS soient tenues.
Ainsi, elle demande :
que soit enfin ouvert aux partenaires PACSés le droit au versement de la pension de réversion,
que la signature et l'enregistrement d'un PACS donnent droit aux congés pour évènements familiaux,
que le PACS donne droit à visa pour un-e étranger-e PACSé-e à un-e français-e au même titre que le droit au visa "conjoint de Français",
qu'il donne droit à un titre de résident étranger de 10 ans après trois titres de un an, comme pour les étrangers mariés, et non après cinq titres comme actuellement,
qu'il ouvre le droit de déposer une demande de naturalisation après deux titres de résident étranger de un an (comme pour les résidents étrangers mariés), et non après cinq titres de un an comme actuellement
que soit revalorisée la portée symbolique du PACS en proposant sa signature en mairie, sur les registres de l’État civil
que la/le partenaire PACSé-e puisse adopter les enfants de sa/son partenaire (adoption simple), comme c'est le cas pour les conjoints. Cela ne modifie en rien la filiation mais prend en compte la notion d'engagement du/de la partenaire vis à vis des enfants qu'elle/il élève au quotidien. L'adoption simple permettant l'ouverture de la succession en faveur de l'enfant adopté, l'intérêt de celui-ci est donc préservé sur l'aspect matériel de sa relation  avec le/la partenaire PACSé-e.
Ces dernières améliorations du pacte civil de solidarité sont à portée de main, elles ont été, pour bon nombre d'entre-elles, promises par l'actuel locataire de l'Elysée. Il n'y a donc aucune raison pour ne pas les accorder, sauf à craindre de froisser une majorité présidentielle frileuse dont quelques membres s'accrochent vent debout à leur fantasme d'une société figée sur le couple et la famille traditionnels.
L'Inter-LGBT, quant à elle, continuera à défendre cette vision de l'égalité complète entre toutes les formes d'union, égalité qui ne sera véritablement achevée qu'avec la possibilité d'accès au mariage pour les couples de même sexe et la reconnaissance dans le droit de la famille homoparentale.